Category: Divers

 Doc Comment éviter un litige  Doc Comment régler un litige ...

- Décret exécutif n° 19-242 du 08 Moharrem 1441 correspondant au 8 septembre 2019 modifiant et complétant le décret exécutif n° 09-18 du 23 Moharram 1430 correspondant au 20 janvier 2009 fixant la réglementation relative ...

l'Arrêté du 19 Joumada El Oula 1440 correspondant au 26 janvier 2019 fixant la liste des marchandises soumises au droit additionnel provisoire de sauvegarde et les taux correspondants.    Arrêté en Arabe     Arrêté en ...

Dans le cadre du parachèvement du dispositif de promotion du commerce extérieur, la Chambre de Commerce & d’Industrie "Sahel" de la Wilaya de Boumerdès (CCI Sahel) porte à la connaissance des opérateurs économique le ...

Il est porté à la connaissance des opérateurs économiques de la wilaya de Boumerdès que le Centre National du Registre du Commerce (CNRC) a prorogé la date de dépôt des comptes sociaux de l'exercice 2018 et l'obtention d ...

- l'Arrêté Interministériel du 29 Joumada El Thani 1440 correspondant au 06 Mars 2019 fixant les spécifications relatives aux objets et matériaux fabriqués en élastomères de silicone destinés à être mis en contact avec l ...

Il est porté à la connaissance des opérateurs économiques de la wilaya de Boumerdès de la tenue du Forum biélorusse d'investissement et d'industrie et ce, du 17 au 20 septembre 2019 à Minsk  (Biélorusse). Cet événemen ...